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Sainte-Luce
Brèves de Conseil
Conseil municipal du 15 décembre 2015
18 décembre 2015, par - #Sainte-Luce - #Séances du Conseil MunicipalUn débat principal : les orientations budgétaires 2016
Ce débat intervient après l’audit du cabinet privé FCL commandité par la nouvelle majorité municipale, qui prévoyait une situation catastrophique dès 2016 et le rapport de la Cour régionale de comptes qui trouve la gestion financière de la commune entre 2009 et 2014 correcte, même si les emprunts pour réaliser le complexe Félix Tessier vont entrainer une situation un peu tendue en 2015 et 2016 (comme l’avait dit l’ancienne majorité municipale).
Il intervient aussi après la vive critique par le Maire de la décision de Nantes Métropole d’augmenter la taxe foncière pour financer des investissements jugés indispensables (voir texte : cliquer ici), prenant ainsi la posture de Chevalier blanc de la lutte contre l’impôt local.
Et mardi, nous avons vu le miracle se réaliser : alors que FCL prédisait un autofinancement quasi nul en 2016 (et une menace de tutelle de la Préfecture, selon le Maire), grâce à quelques suppressions de postes (et création de certains autres) le chevalier blanc a fait apparaitre un autofinancement net de 1 million € : un vrai conte de fée ! … à moins de reconnaitre que, comme l’on dit l’ancienne majorité et la Cour régionale des comptes, la situation n’était pas aussi alarmante qu’on a bien voulu le communiquer.
Reprenons les choses plus en détail.
En 2016 : cet autofinancement net de 1 M€ (semblant résulter d’un autofinancement brut de 1,8 M€ et d’une annuité de la dette en capital de 0,8 M€) sera utilisé pour construire un skate park (0,12 M€) et un city stade (0,12 M€) à l’Est de la commune (on ne saura pas plus où…), des jardins familiaux pour 0,1 M€ (où ?), rénover les vestiaires du stade Porcher (0,1 M€), sans doute des travaux de toitures à la mairie et d’autres travaux et renouvellements de matériels (mais on n’en sait pas plus …).
Programmation Pluriannuelle d’Investissements : On a tout d’abord eu une Programmation Pluriannuelle des Suppressions de Postes, correspondant année par année aux départs en retraite « non remplacés », en Equivalents Temps Pleins (ETP). Cela correspond à 24 ETP d’ici 2020. L’opposition n’a pas manqué de faire remarquer que cela allait entraîner une dégradation des services publics servis à la population. En réponse, la majorité a précisé que certains départs pourront être remplacés et que d’autres embauches pourraient avoir lieu (par ex pour accompagner des ouvertures de classes). Dans ces conditions, on voit mal à quoi correspond la prévision d’évolution de la masse salariale présentée, d’autant qu’elle est « hors ouverture du multi-accueil Félix Tessier » (qui viendra pourtant impacter les frais de fonctionnement, même en cas de sous-traitance).
Cependant cette mesure miracle (mais très peu précise) doit permettre de dégager chaque année un autofinancement brut d’au moins 1,8 M€ sans augmenter les taux d’imposition (qu’en sera-t-il des tarifs des services municipaux ?). En fin de mandat, l’emprunt ne devra pas dépasser 10 M€, avec une capacité théorique de désendettement de 7 ans maximum. Les réalisations prévues : un équipement sportif à l’Est de la commune (comme prévu dans la ZAC de la Minais et au Plan d’Aménagement d’Ensemble des Islettes) pour 7,1 M€, des travaux d’entretien et d’accessibilité aux personnes en situation de handicap des locaux communaux, pour 4,1 M€ et une rénovation des équipements informatiques de la mairie et des écoles, ainsi que du site internet (0,35 M€).
Au total : les investissements sur l’ensemble du mandat devraient se monter à 12 M€ (nettement moins que le mandat précédent). Pour les deux premières années, les investissements d’entretien (courant et réhabilitations lourdes) seront limités à 0,6 M€, ce qui peut se comprendre pour passer les deux années difficiles. Mais l’opposition a fait valoir que, pour les années suivantes, abandonner l’idée d’un montant de 1,2M€ par an risquait de voir le patrimoine communal se dégrader et de renouveler la situation que nous avons connue en 2007 (église, salle Le Bonniec, …).
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Pour lire la suite de ces "brèves" (les autre points abordées), cliquer ici
Pour lire la présentation municipale des orientations budgétaires, cliquer ici
Pour lire l’article sur le rapport de la Cour des comptes et les impôts locaux, cliquer ici
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Après l’audit sur les finances communales (2009-2014)
Le débat sur les impôts locaux
Le Chevalier blanc anti impôts locaux
17 décembre 2015, par - #Sainte-Luce - #Séances du Conseil Municipal - #Nantes MétropoleLe Maire de Sainte-Luce semble vouloir prendre la tête d’une croisade contre le projet de Nantes Métropole d’augmenter la taxe sur le foncier bâti (et les économies de fonctionnement de la métropole) pour pouvoir continuer les gros investissements de la Métropole (transports en commun, rénovation de logements sociaux, modernisation de l’usine de l’eau, aménagement des espaces publics de Rezé, St-Herblain, Bouaye, Ste-Luce, St-Aignan, …), malgré la baisse très importante des dotations de l’Etat.
Cette position du Maire de Sainte-Luce est paradoxale : d’une part parce qu’il prend sans cesse pour modèle la gestion de M. Brasselet qui, pourtant, détient le record de l’augmentation des impôts locaux lors de son dernier municipe ;
d’autre part, parce qu’il accuse l’ancienne municipalité de gauche d’avoir dilapidé les deniers publics, contrairement à l’appréciation de la Cour régionale des comptes. Avant lui, c’était la "mise sous tutelle de la Préfecture" qui nous guettait ; avec lui, d’un coup de baguette magique, c’est un autofinancement de 1 M€ qui va être dégagé en 2016. (voir article à venir sur le Débat d’Orientations Budgétaires).
Ce n’est plus une ‘chanson de geste’, mais un véritable conte de fée !
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Pour lire l’article sur la position du Maire et sur le rapport de la Cour Régionale de comptes, cliquer ici.
Pour lire l’intervention de Pascale Chiron sur le Budget de Nantes Métropole au nom des élu.e.s écologistes et solidaires, cliquer ici
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NDDL : des pilotes de ligne s’expriment et signent !
17 décembre 2015, par - #Déplacements - #Développement DurableSuite à l’article de Ouest-France du 9 déc. ("Un aéroport en fin de vie"), les pilotes signataires ci-dessous se sont vu refuser un droit de réponse. Voici leur intervention :
Quelle belle leçon de journalisme et d’information. Pour répondre à des citoyens qui travaillent et témoignent publiquement à visages découverts, voici qu’apparaissent des courageux identifiables à leurs seuls prénoms ! Non, nous ne connaissons pas Paul le contrôleur aérien, non plus que Julien le pilote d’Air France ; mais par contre Jean, Luc, Mathieu, Pierre, Thomas, Judas... ne nous sont pas inconnus non plus que Théophraste, Pantaléon, Théodule, Aristide... tous aux postes de pilotage des avions de notre grande compagnie anciennement ‘’nationale’’.
Trève de plaisanterie : nous pourrions appeler cela de l’ENFUMAGE si nous n’étions pas aussi hautement respectueux du travail de ces messieurs de la presse ! Que nous disent ces chers Paul et Julien ? Qu’un aéroport doit être totalement accessible quelles que soient les conditions météorologiques, que Nantes-Atlantique n’est pas équipé d’une approche de précision en piste 21 (à qui la faute ?), qu’il n’est donc pas accessible et même ‘’en fin de vie” ?!
Eh bien, Nice où il n’y a pas d’approche de précision en piste 22 est aussi “en fin de vie” dans ce cas ! Sonnons le glas pour le même motif pour Bordeaux (piste 05), Brest (piste 08), Lille (piste 08), Montpellier (piste 12L), Perpignan (piste15), Rennes (piste10)... Cette liste non-exhaustive ne concerne que des aéroports français ! Paul et Julien, Nantes-Atlantique est dangereux : trois accidents évités in extrémis ?! Voilà un sujet qui ne supporte pas la dérision. Nous demandons des précisions, des détails sur les circonstances : il ne faut pas que cela se reproduise ! Peut-être sera évoquée la sous vigilance du contrôle aérien local constatée par le non moins très sérieux Bureau Enquête Analyse que le monde entier nous envie. Peut-être... ”la piste est à refaire” ? Comme tout équipement, il faut régulièrement refaire la piste (elle a été re-surfacée cet été, usure...). Un cahier citoyen traite abondamment du sujet, personne n’a contesté nos chiffres à ce jour. ’’Pas de place pour un dégagement grande vitesse de la piste” ? Quel aveuglement et quelle hypocrisie ! Le gestionnaire de Nantes-Atlantique en trouve lui de la place pour des dizaines de voitures à quelques mètres des chemins de roulement avions ! Quand aux recommandations que vous mentionnez, elles n’ont pas force d’obligation sinon combien de grands aéroports seraient déjà fermés, Nice encore une fois ? NON messieurs Paul et Julien, vous ne nous avez pas convaincus d’abandonner aux promoteurs cette richesse locale qu’est l’Aéroport de Nantes-Atlantique non plus que de bétonner ce splendide bocage de Notre-Dame des Landes. NON à l’obsolescence programmée de Nantes Atlantique ou encore à sa ’’fin de vie’’, et bienvenue à l’atelier citoyen dont les travaux ne sont pas terminés …
Quelques signataires ? Des pilotes avec leurs prénoms et noms, en exercice ou ayant exercé ‘’un peu partout sur la planète’’ …
HERVE THEBAUD : Pilote de Ligne 34000 heures de vol et instructeur.
DIDIER PORTRAIT : Pilote Hautes personnalités au GLAM dont le chef de l’état durant 6 ans et Pilote de ligne 18000 heures de vol.
MARC FRADET : Pilote de Ligne 10000 heures de vol.
THIERRY MASSON : Pilote de Ligne 20000 heures de vol.
ALAIN HAMON : Pilote de chasse sur avion d’arme et Pilote de Ligne 12000 heures de vol.
GILLES COURTOIS : Mécanicien concorde et pilote de ligne 10000 heures et 7000 h comme instructeur.
FABRICE FALOURD : Ex Pilote Aéronavale, Officier pilote Sécurité des Vols et Pilote de ligne 13000 heures de vol, instructeur simulateur de vol.
LAURENT DENIS : Pilote de Ligne 14000 heures de vol, instructeur.
CLAUDE CHIRON : CdB A330/A340 Pilote de Ligne 22000 heures de vol.
STEPHANE LANDREAU : Pilote de Ligne 8500 heures de vol.
CHRISTIAN SAERENS : Pilote de Ligne 10220 heures de vol.
PATRICK BOIVIN : Ex Pilote de chasse et Pilote de Ligne, instructeur, 18000 heures de vol.
LAURENT BEYSSAT : Pilote de ligne, instructeur, chef de secteur compagnie, 11500 h de vol.
ANDRE AMIEL : Ancien pilote de chasse, de reconnaissance et de bombardement nucléaire, et pilote de ligne, 17000 h de vol.
FERNAND DONNIO : Pilote Professionnel aviation d’affaire, instructeur, 19000 heures de vol.
PATRICK VOISIN : Pilote de ligne 12000 heures de vol.
PHILIPPE GUIGON : Contrôleur aérien (E/R) 36 ans d’expérience.
… Faudra-t-il trouver 200 noms de plus, totaliser l’expertise ?Pour lire l’article de Ouest-France, cliquer ici.
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Bilan de la COP 21
par Ronan Dantec, Sénateur EELV du 44
17 décembre 2015, par - #Au fil des jours - #Développement DurableArticle publié par "Libé" le 14 déc. Où il estime "au final, que cet accord est potentiellement porteur d’une dynamique dont il faut nous saisir(…)", même s’il comporte des "lacunes, comme par exemple l’absence de toute référence aux transports aériens ou maritimes... Les lobbys n’ont pas disparu par miracle !"
« Un accord contraignant et à vocation universelle est déjà un véritable succès »
Evaluer un texte d’accord mondial sur le climat n’est jamais aisé, tant les phrases sont parfois ambiguës ou les objectifs évasifs, l’ensemble étant le fruit d’un compromis complexe entre intérêts nationaux contradictoires, lectures géopolitiques antagonistes. Mais à un moment, il faut savoir trancher : l’accord va-t-il dans le bon sens, ou au contraire, nous éloigne-t-il de l’impérieuse nécessité de stabiliser largement sous les 2°C la montée des températures ? Ma réponse est claire : oui cet accord de Paris est un réel progrès, sur lequel nous devons appuyer nos dynamiques d’action. Pour 5 raisons.
1. L’affichage d’un consensus international
On peut parfois ironiser sur l’intérêt de ces grandes messes mondiales et de la déclaration qui s’ensuit. Mais pour ceux qui doutent de leur utilité, il suffit de voir l’énergie déployée par certaines délégations pour enlever des objectifs et des mots symboliques pour se douter qu’elles portent quand même un véritable enjeu. Aboutir à un accord contraignant et à vocation universelle est déjà un véritable succès, qui dit au monde la nécessité absolue de lutter contre le changement climatique. C’est une défaite pour tous les lobbys, notamment ceux des énergies fossiles, qui tentent depuis des décennies de ralentir toute transition énergétique.
2. Des objectifs ambitieux
En reconnaissant la nécessité de renforcer l’effort pour limiter l’augmentation des températures sous les 1,5°C, les 196 parties renforcent l’ambition, et surtout soulignent l’urgence de l’action. Tenir cet objectif est un défi très difficile au vu des trajectoires, mais il est désormais inscrit dans les objectifs de la communauté internationale et il faut noter que les décisions de la COP comprennent la demande d’un rapport spécial du Giec sur les enjeux du 1,5°C, ce qui renforce la prise de position.
3. Des mécanismes de révision assez rapides
Nous savons que les contributions volontaires des Etats sont insuffisantes et nous placent sur une trajectoire insupportable vers les 3°C d’augmentation. Aussi, la rapidité des révisions est essentielle pour l’avenir. Dès 2018, les parties devront refaire le point sur leurs contributions (s’appliquant à partir de 2020), et en 2023, un état des lieux plus complet. Avec les actions engagées dès 2015 (Workstream 2), c’est bien à une généralisation des actions concrètes que doit aboutir l’accord.
4. Un travail étroit avec les acteurs non-étatiques
Pour engager le monde sur une trajectoire compatible avec le 1,5°C / 2°C, la période entre 2015 et 2020 est essentielle. Dans l’accord de Paris, un chapitre complet et très opérationnel est consacré à ce sujet, avec des travaux d’expertise intégrant l’expérience des acteurs non-étatiques, et le renforcement du Lima Paris Action Agenda, l’agenda des solutions porté par les collectivités territoriales, les entreprises, les associations. La COP21 aura été la vitrine des dynamiques concrètes, elles sont enfin reconnues par les parties dans le texte officiel, c’est un point essentiel.
5. Un lien climat et développement
Le lien entre les objectifs de développement durable (adoptés en septembre à New York) et l’accord de Paris sur le climat est évident mais a tardé à être confirmé. L’accès à l’énergie pour les pays en développement à travers le déploiement des énergies renouvelables, les 100 milliards de dollars annuels de soutien au sud pour l’accompagner sur le défi climatique (atténuation et adaptation), une première intégration de la question des « pertes et dommages » pour les pays les plus vulnérables sont des paragraphes clés du texte, des victoires importantes. Cette convergence des agendas climat et développement devra encore être crédibilisée par des mécanismes concrets. Elle trace cependant un nouvel horizon de la communauté internationale, pour un monde déclinant, du local au global, coopération et solidarité.Pour lire l’intervention que Ronan a prononcée samedi soir en clôture de la COP 21, cliquer ici.
Pour retrouver son analyse quotidienne de la COP en vidéos, cliquer ici.
Pour lire aussi l’analyse de « Libé. », cliquer ici, et la réaction de Kumi Naidoo, directeur exécutif international de Greenpeace, cliquer ici -
A propos des résultats de l’élection régionale
en Pays de la Loire et à Sainte-Luce
14 décembre 2015, par - #Sainte-Luce - #Campagne régionales 2015Les résultats de l’élection régionale en Pays de la Loire sont tombés hier soir : Bruno Retailleau l’a emporté nettement dans le cadre d’une triangulaire.
Avec 42,7% des suffrages exprimés, il remporte 54 sièges (sur 93). Pour sa part, Christophe Clergeau recueille 37,56% des voix et obtient 26 sièges (dont 6 écologistes et citoyens). Et enfin, le Front National fait un retour dans cette assemblée (depuis 2004) avec 19,74% des voix et 13 sièges.
A y regarder de plus près, on peut faire les remarques suivantes : les reports de voix ont fonctionné à droite, comme à gauche :- à gauche la somme des voix du PS, des écologistes et du PC du premier tour totalisait 468 322 voix ; au second tour, la liste PS-écologistes a obtenu 545 653 voix, soit une progression de 16,5%.
- le FN a légèrement progressé entre les 2 tours, passant de 270 888 voix à 286 710 (+5,8%).
- la droite, elle a progressé beaucoup plus que les autres : partant d’un total de 476 824 voix (total des listes Retailleau + Bayle de Jessé), il obtient 620 250 voix au second tour (progression de 30%).
Et c’est sur cette augmentation du nombre de votant que le résultat s’est joué, passant de 1 268 942 au premier tour à 1 452 613 ; soit une progression de 14,5%. Et c’est visiblement le droite qui a le plus mobilisé : Retailleau (+ Bayle de J.) a obtenu 143 426 voix de plus, alors que Clergeau (+EELV et PC) n’a progressé que de 77 331 voix.A Sainte-Luce sur Loire :
On peut globalement observer les mêmes tendances, mais avec deux particularités :
le FN perd des voix entre les deux tours (- 112 voix sur 796 au premier tour). Un bon nombre de ces voix se sont sans doute reportées sur la liste de droite (au nom du vote utile). Cela traduit un ancrage pas encore très stabilisé du vote FN sur notre commune. C’est peut-être ce qui explique pourquoi la liste Retailleau progresse un peu plus que sur l’ensemble de la région (+32% au lieu de +30%).
Christophe Clergeau progresse moins que sur l’ensemble de la Région : +10,6% au-delà du total PS+EELV+PC du premier tour. Peut-être un mauvais souvenir des dernières élections municipales ?...
Pour voir les résultats sur Sainte-Luce, le département et la Région, cliquer ici
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