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Brèves de Conseil municipal du 12 mars 2019
16 mars 2019, par - #Sainte-Luce - #Séances du Conseil MunicipalInterminable séance du Conseil municipal : plus de 4 heures !
Certes, beaucoup de sujets ont été débattus, et en premier lieu le Budget primitif 2019 de la commune. Mais on ne peut qu’être d’accord avec Luc Geismar qui réclamait des réunions plus fréquentes pour qu’elles soient moins longues : le prochain Conseil est programmé en juin !
Les points principaux qui ont été débattus sont : le budget 2019 (bien sûr), le besoin d’une école supplémentaire et sa localisation, l’avenir de la ZAD de La Haie, le « Parc Loire », les structures de concertation, …
Le Débat sur le Budget Primitif 2019 :
Comme cela avait été dit par Henri Samoyeau lors du Débat d’Orientations Budgétaires, le bon niveau de l’épargne brute est "dû principalement au dynamisme de la fiscalité locale, qui résulte, elle-même de l’arrivée importante de nouveaux Lucéennes et Lucéens au cours du mandat précédent, principalement : le produit des taxes et impôts locaux a progressé de plus de 15% depuis 2013."
Concernant les recettes, il faut souligner que la baisse globale de la DGF est arrêtée depuis 2018. En conséquence la légère baisse du total des dotations de l’Etat résulte est due aux choix politique de la majorité municipale, car c’est la conséquence du blocage de l’arrivée de nouveaux habitants (68 prévus en 2019 et abandon de la semaine de 4,5 jours par semaine dans les écoles).
Concernant les dépenses de fonctionnement, la (re)création d’un poste d’accueil au CCAS répond à un besoins que tout le monde souligne depuis plusieurs années. De plus, les mesures en direction des jeunes (Accueil de loisirs le mercredi, stage multi-sport supplémentaire, …) étaient souhaitées par tous. L’augmentation du budget de fonctionnement reste modeste : +1,9%.
Pour le budget d’investissements, il comprend principalement la réalisation de la Halle sportive à la Minais (4 Millions€), la construction d’un nouvel APS à la Reinetière (0,76 M€), l’extension de l’école Félix Tessier (0,45 M€) pour répondre à l’accroissement prévisible du nombre d’élèves, la réhabilitation du stade Philippe Porcher (0,8 M€) et la réhabilitation des toitures de l’école des Tilleuls, de la Mairie et de la salle Chéreau (1 M€). Soit un total très important de 9,6 M€.
Henri Samoyeau souligne que ce budget est alimenté par l’autofinancement du budget de fonctionnement (3,1 M€) et les subventions d’investissements (0,7 M€). La différence est de 5,6 M€. D’où vient cette somme ? De « fonds de roulement » constitués depuis 2015, selon la majorité. De quoi s’agit-il ?
Depuis 2015, les budgets prévus en fonctionnement et en investissements ne sont pas complètement dépensés. Mais au lieu de réinjecter ces sommes non dépensées dans les dépenses de l’année suivante, ou bien pour diminuer la dette de la commune (et éviter de payer les intérêts), la majorité a choisi de constituer un ‘trésor caché’ qui, selon elle, se montera à 11,6 M€ en juin prochain.
Un exemple : le produit des taxes et impôts locaux a été largement sous-estimé. De plus, les retards des travaux du stade Porcher et les variations du coût de la salle sportive sont venu alimenter cet écart entre dépenses prévues et réalisées.
Comme l’a souligné Henri Samoyeau, on en arrive à s’interroger sur la sincérité de ces budgets…qui ont abouti à un surplus cumulé de plus de 11 M€.
Besoin futur d’une école et ZAD de la Haie :
Anthony Descloziers interroge sur l’étude de l’AURAN sur les besoins futurs d’une école supplémentaire. Vous laissiez entendre que cette école pourrait être construite sur les parcelles de la ZAD de la Haie dont vous réclamiez le déclassement dans le PLUM. Or, le Commissaire enquêteur n’est pas favorable à ce déclassement et Nantes Métropole va peut-être suivre cet avis) et l’AURAN semble considérer que ce n’est pas le meilleur emplacement pour une école. Nous pensons que cette question est urgente et demandons que les concertations et décisions pour le lancement d’un projet interviennent sans attendre 2020.
Le Maire répond qu’il est très mécontent de la position de Nantes Métropole, car cette zone est nécessaire pour l’urbanisation future. Pour lui, il est urgent d’acheter ces terres, même si cette urbanisation n’est pas pour demain (ah bon, pourquoi c’est urgent ?...). "On va se battre pour obtenir cette réserve foncière urbanisable !".
Le ‘Parc Loire’ :
Anthony Descloziers interroge également sur l’avis négatif du commissaire enquêteur pour le déclassement en zones naturelles de loisirs demandé par la majorité municipale pour les terrains en bord de Loire.
M. Alix précise que le projet n’est pas un Parc de loisirs, mais un Parc Loire n’ayant rien à voir avec Disney. M. Vasserot explique que les aménagements visés sont légers et que le Parc Loire se fera quand même.
Concertation :
Mme Pichon informe que le Conseil Communal Handicap va maintenant traiter également les questions liées au vieillissement, car 23% de la population a plus de 60 ans.
M. Alix informe de la création d’un Conseil du Développement Economique pour pouvoir dialoguer avec les commerçants, en particulier (suite à la pétition et la manifestation organisée par l’UCAL). Elle sera animée par Julien Rongère.
Marie-Do Jourdon évoque la réunion sur l’antenne téléphonique de la Thébaudière, qui a réuni 70 riverains. Elle s’est bien terminée, puisque le Maire a annoncé le retrait du projet et la recherche d’un autre lieu d’implantation. Mais elle s’étonne que les membres du Conseil Communal de Concertation sur les antennes téléphoniques n’aient pas été informés et invités à cette réunion. Si ce CCC avait été réuni sur ce sujet en janvier, après l’alerte de Henri Samoyeau lors du Conseil municipal de décembre, la décision de retrait du projet aurait pu intervenir plus tôt. (A ce sujet, voir l’article sur ce blog en cliquant ici.)
La majorité promet qu’une information sera donnée aux habitants sur le déploiement de la fibre optique et le partage entre Orange et SFR sur cette question. Et pourquoi pas un Conseil participatif de la transition écologique ? Un jury citoyen et un débat public sur l’avenir du Centre-ville ? Un Conseil participatif sur la politique municipale des déplacements ?....
L’Outil en main :
Cette association a pour but de faire connaitre aux jeunes de 9 à 14 ans les métiers artisanaux en leur permettant de prendre ‘l’outil en main’, avec l’aide de professionnels ‘compagnons’ à la retraite. Une antenne de cette association va ouvrir à Sainte-Luce. La Municipalité a aidé l’association à trouver un local et va lui verser une subvention exceptionnelle de 3000€.
Implantation de 3 ruches :
Elles vont être installées sur la commune avec l’aide de l’UNAPLA (association d’apiculteurs) qui touchera une subvention de la mairie.
Par contre, la subvention de la mairie à Ecopole va diminuer du même montant.
M. Misler a demandé un recensement préalable des frelons asiatiques et a voté contre la subvention (abstention de Mme Halopé).Il y a 0 message(s) de forum -
Municipale 2020 à Sainte-Luce
Les oppositions se rassemblent
14 mars 2019, parUn collectif, qui rassemble les anciens frères
ennemis de la gauche, vient de se constituer pour préparer les municipales. La preuve que les leçons de l’échec ont été tirées ?
La gauche lucéenne a-t-elle tiré un trait sur les divisions du passé, celles qui ont précipité sa défaite en 2014 ? "La division, on a donné, on a vu et on a tiré les leçons", assure Anthony Descloziers, chef de file socialiste de la liste Une énergie nouvelle en 2014.
La meilleure preuve que cette page est tournée ? La présence, dans les rangs du collectif présenté ce mercredi au foyer de l’Aubinière, de colistiers venus de deux camps qui s’affrontaient, en 2014, dans une bataille fratricide.
Dans ce collectif qui a enterré la hache de guerre, on retrouve ainsi Catherine Corbes ou Henri Samoyeau, qui soutenaient la candidature de l’ancien maire, Bernard Aunette. Mais aussi Marc David, Christine Le Goff ou encore Véronique Cadieu (qui n’était pas présente ce mercredi).
Deux camps aujourd’hui rassemblés derrière Anthony Descloziers, qui porte les espoirs d’une gauche à nouveau réunie, mais aussi, et surtout, renouvelée. "Il Y a aussi de nouveaux visages", insiste le jeune (34 ans) chef de file de cette gauche requinquée, resté fidèle au Parti socialiste.
Envies, idées et sincérité
Une gauche qui, à défaut de programme, a posé quelques jalons, pour que les choses soient parfaitement claires et surtout, à distance des jeux d’appareils. " La future liste ne reposera sur aucun parti, il n’y aura pas d’accords ou de négociations sur d’éventuelles places. "
Place à l’envie, aux compétences, aux projets, "sans calculs électoraux", précise Anthony Descloziers, " à la sincérité aussi ", et aux idées. Dans les rangs du collectif, on les brasse déjà joyeusement.
Par exemple, sur l’éducation ou la transition écologique. " Une collectivité locale ne peut pas tout faire en matière d’écologie, observe Patrick Cotrel (Verts), ancien adjoint à l’environnement (de 2008 à 2014), mais elle peut faire des choses, en matière de maîtrise des dépenses énergétiques des bâtiments publics, sur les transports en commun ou encore sur la place de la nature, très importante, en ville. "
Pour le collectif, il y a aussi urgence à réinstaurer du dialogue entre les élus et les citoyens.
Un petit pavé dans la mare du jardin du maire, "qui prend des décisions et propose aux habitant d’en discuter après, s’étonne Catherine Corbes. Ce n’est plus possible de fonctionner comme ça au XXle siècle. On doit associer beaucoup plus les citoyens que ne le fait le maire."
Dans la boite à idées aussi, « faire de la pédagogie, expliquer ce qu’on fait, pourquoi on le fait, à quoi servent les impôts ., suggère Yolande Dreano, militante communiste et ancienne candidate aux élections départementales.
Dans le collectif, on se prend à imaginer la mise en place "d’un budget participatif ou de conseils de quartier", afin "de profiter de leur expertise", L’idée d’un service public "qui viendrait aux devants des habitants plutôt que l’inverse", imagine Marc David, commence à faire son chemin également.
Les idées circulent, mais le programme reste encore à bâtir. De même que la liste. Il faudra se mettre d’accord sur trente-trois noms. Des discussions qui permettront de mesurer la solidité de l’alliance entre les différentes forces de gauche.
Philippe ECALLE. -
La marche du siècle le samedi 16 mars
12 mars 2019, par - #Au fil des jours - #Développement Durable - #Nantes Métropole’L’Affaire du siècle’ porte plainte contre l’Etat français
Le 14 mars, les associations co-requérantes de l’Affaire du Siècle - Fondation pour la Nature et l’Homme, Greenpeace France, Oxfam France et Notre affaire à tous - déposent leur recours devant le Tribunal administratif de Paris. Suite au rejet du gouvernement, les associations demandent notamment au Tribunal à ce qu’il soit enjoint à l’Etat de : prendre toutes les mesures utiles pour limiter l’élévation de la température à 1,5° C par rapport aux niveaux préindustriels,
cesser toute contribution directe ou indirecte au changement climatique,
mettre en œuvre les mesures permettant d’atteindre les objectifs de réduction de gaz à effets de serre, de développement des énergies renouvelables et d’augmentation de l’efficacité énergétique.
Il est possible de ré écouter l’interview des quatre représentant.e.s sur FranceInter jeudi 14 mars à 8h20 en cliquant ici
Nous sommes aujourd’hui des millions, à résister, à déployer les alternatives, à demander des comptes au gouvernement, aux multinationales, aux banques et aux institutions financières. Des millions à rappeler que fin du monde et fin du mois relèvent du même combat. À refuser la violence sociale et la répression qui s’abattent sur nous.
Le 16 mars, nous avons réussi à réunir plus de 140 associations, et notamment l’Affaire du siècle, qui porte plainte contre l’État pour son inaction climatique, Greenpeace, Attac, Alternatiba, la Fondation Nicolas Hulot, etc. Mais nous avons également réussi à faire la jonction avec les collectifs contre les violences policières comme le « Collectif Justice pour Adama », qui marcheront à côté de nous pour la Marche des Solidarités, ainsi que plusieurs Gilets Jaunes dont Priscillia Ludosky.Justice sociale, justice climatique et lutte contre la répression marcheront ensemble 16 mars, pour un moment historique qui peut marquer un tournant dans le quinquennat d’Emmanuel Macron.
Aucune nouvelle mesure ne sera prise pour empêcher le dérèglement climatique. Le gouvernement l’a annoncé il y a quelques jours aux 2 millions de signataires de l’Affaire du siècle. Tous les signaux au rouge vif, mais le gouvernement considère en faire assez.
À nous de leur montrer que nous ne sommes pas d’accord !A Nantes, le rassemblement est au Miroir d’eau à 10h00
Manifestation associée :
Pour trouver la manif près de chez vous, affichez la carte interactive en cliquant ici. -
Hulot et Berger proposent...
un "pacte" pour "lutter contre le dérèglement climatique et améliorer le quotidien des citoyens"
...avec le soutien de 19 organisations et syndicats
7 mars 2019, par - #Au fil des jours - #Déplacements - #Développement Durable - #EmploiSignataires de ce pacte, Nicolas Hulot, ex-ministre de la transition écologique et président d’honneur de la fondation qu’il a créée, et Laurent Berger, secrétaire général de la CFDT, ont présenté au Monde les mesures qui leur semblent les plus urgentes.
"Nous avons aussi voulu tirer les leçons de ce qu’il s’est passé ces derniers mois, souvent à l’écart de nos organisations. Parce que nous voulons tracer la voie d’un changement profond, nous avons pris le temps d’écouter, de nous faire bousculer, pour confirmer ou repenser nos revendications. Parce que nous voulons que ces alarmes, ces mouvements sociaux et environnementaux trouvent une issue, nous avons voulu nous rassembler et partir des exigences formulées partout en France pour verser au débat public un agenda de transformation et de justice."
Comment concilier lutte contre la fin du monde et bataille pour la fin du mois ? Dix-neuf organisations environnementales et sociales, mutuelles et syndicats ont présenté mardi 5 mars un « pacte écologique et social ». Soixante-six propositions pour à la fois « lutter contre le dérèglement climatique, enrayer l’érosion de la biodiversité et améliorer le quotidien des citoyens », défendent les signataires qui sont : ATD quart-monde, la CFDT, la CFTC, la Cimade, la FAGE, France nature environnement, France terre d’asile, la fondation Abbé-Pierre, la fondation Nicolas Hulot pour la nature et l’homme, Humanité et biodiversité, la Ligue de l’enseignement, le Mouvement associatif, le Pacte civique, les Francas, la Mutualité française, Réseau action climat, le Secours catholique-Caritas, l’Uniopps et l’UNSA.
Il s’agit, en fait, d’un véritable programme d’urgence, qui est découpé en quatre thèmes : RÉINVENTER LE BIEN COMMUN POUR REFAIRE SOCIÉTÉ
REMETTRE L’EXIGENCE DE SOLIDARITÉ ET DE JUSTICE SOCIALE AU COEUR DE L’ÉCONOMIE
RÉCONCILIER TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET JUSTICE SOCIALE POUR CONSTRUIRE UN AVENIR PARTAGÉ
PARTAGER LE POUVOIR POUR MIEUX AGIR
Pour visionner la vidéo de présentation de Nicolas Hulot et Laurent Berger, cliquer ici.
Pour lire le communiqué et les 66 propositions, cliquer ici. -
Histoire d’antenne à Sainte-Luce…
6 mars 2019, par - #Sainte-Luce - #Développement DurableDébut de l’histoire :
Suite à la mobilisation des habitants de la Marchinchère (quartier de Sainte-Luce) contre le projet d’installation d’une antenne Orange de téléphonie mobile à l’emplacement de l’ancienne gare SNCF (jusqu’à une grève de la faim de plusieurs habitants), qui s’est résolue par le déplacement du projet vers un terrain municipal, il a semblé à l’ancienne municipalité qu’il fallait introduire de la transparence dans l’information des habitants sur la réalité des rayonnements électro magnétiques sur la commune et sur les projets d’implantation des nouvelles antennes. J’étais alors Adjoint à l’environnement et aux déplacements.
C’est dans cet esprit que nous avons créé en 2013 le Conseil Communal de Concertation (CCC) sur les rayonnements électro magnétiques, qui s’articule avec le Conseil Technique Intercommunal, en référence avec la toute nouvelle charte signée par Nantes Métropole et les opérateurs de téléphonie mobile.
Pendant plusieurs années, ce CCC a permis d’améliorer l’information des habitants sur la réalité des rayonnements, et d’améliorer les relations avec les opérateurs de téléphonie.
Mais depuis la mise en place de la nouvelle équipe municipale, le fonctionnement du CCC est devenu plus distendu ; et j’ai alerté la municipalité sur ce point par courrier (octobre 2015).
L’antenne de la rue d’Amsterdam :
L’implantation prévue se situe sur le terrain de l’hôtel Akena qui espère toucher un loyer de SFR, rue d’Amsterdam (quartier des Thébaudières). Dans un rayon de 100 mètres, il y a une vingtaine de maison individuelles, l’hôtel Akena (de 30 chambres) et une entreprise comportant 40 places de parking.
Le dossier du projet, déposé par SFR à la mairie pour faire sa déclaration préalable, m’a été donné par des élus d’opposition. Après lecture de ce dossier, en particulier du dossier de simulation de l’exposition aux ondes électro magnétiques, je les ai alerté sur le niveau des ondes prévu, qui va bien au-delà de ce qui existe pour le moment à Sainte-Luce.
Lors du Conseil municipal du 18 décembre 2018, Henri Samoyeau est intervenu sur ce dossier. Voici ce que j’en ai écrit dans mon article "Brèves de Conseil municipal du 18 décembre 2018" (http://www.patrickcotrel.com/Breves...) :
« Les antennes de téléphonie mobile :
En fin de Conseil, Henri Samoyeau a abordé la question de l’implantation d’une nouvelle antenne téléphonique SFR rue d’Amsterdam. Le dossier déposé par SFR en Mairie comporte un ‘Rapport Simulation Santé’ faisant état d’un niveau de rayonnements prévisible très élevés à proximité d’un hôtel et d’habitations individuelles (jusqu’à 5 V/m, alors qu’aucun point du territoire lucéen ne reçoit plus que 1,1V/m actuellement). Il nous semble donc que la Mairie doit émettre un avis défavorable au prochain Conseil de Concertation Intercommunal qui doit examiner ce projet sous deux mois, et en avertir immédiatement les services de Nantes Métropole.
Pour lire le dossier sur ce sujet, cliquer ici
Réponse de l’Adjoint à l’environnement : à Nantes, les rayonnements atteignent parfois 6V/m. C’est au-delà de cette limite que les opérateurs téléphoniques modifient l’orientation et la puissance des émetteurs.
Nous sommes, là encore, sur la question de l’information des Lucéens : Le Conseil communal de concertation (CCC) sur les antennes téléphoniques devait contribuer à l’information et à la protection de la population. La réponse de l’Adjoint à l’environnement pose la question de l’utilité de ce CCC, si on s’aligne sur Nantes : Nous n’avons pas tous les avantages de la ville centre (transports en commun, commerces, culture, …). Devons-nous en avoir tous les inconvénients ? »
La réunion du 5 mars 2019, salle Renée Losq :
Fort heureusement, les habitants du quartier se sont mobilisés. Le Maire n’a sans doute pas voulu prendre le risque d’un conflit, alors que se profile l’élection municipale de 2020. Cette réunion a donc été programmée.
Notons que le CCC a été soigneusement tenu écarté de toute information sur ce dossier : ses membres n’ont même pas été informés de la tenue de cette réunion. L’information nous est quand même parvenue au dernier moment et j’ai pu réitérer mes alertes. Elles sont venues renforcer les nombreuses questions des riverains sur le niveau des ondes émises et les conséquences possibles sur la santé des riverains et des salariés de l’entreprise voisine, sur la dépréciation des maisons voisines, …
Finalement, en fin de réunion, le Maire a annoncé que ce dossier était retiré et qu’un autre emplacement de cette antenne devait être recherché.
On peut se féliciter de cette décision, mais elle aurait pu intervenir bien plus tôt si le Maire avait réuni le Conseil Communal de Concertation en janvier, après l’alerte lors du Conseil municipal de décembre.
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